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Marques déposées par monsieur Gérard BIANCONE
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"CHATEAU RASQUE"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CHATEAU RASQUE"
Monsieur Gérard BIANCONE

Numéro de dépôt :
92404181
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/01/2002

Présentation de la marque "CHATEAU RASQUE"

Déposée le 30 janvier 1992 par monsieur Gérard BIANCONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "CHATEAU RASQUE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est monsieur Gérard BIANCONE domicilié(e) Villa Saint-Jacques - Avenue Maréchal Lyautey, 83700 SAINT RAPHAEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BERNION-JARNIAT-FORTINO-SAYWELL Monsieur Jacques BERNION - France.

La marque "CHATEAU RASQUE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CHATEAU RASQUE" est expirée depuis le 30 janvier 2002.

Gérard BIANCONE a également déposé les autres marques suivantes : PACIFIC'ISLAND , AQUATICA


Monsieur Gérard BIANCONE - Villa Saint-Jacques - Avenue Maréchal Lyautey, 83700 SAINT RAPHAEL - France


SCP BERNION-JARNIAT-FORTINO-SAYWELL Monsieur Jacques BERNION - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

- Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes - Spiritueux et liqueurs à l'exception des eaux de vie - Vins et eaux de vie d'appellation contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU RASQUE"

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.